ART CITY TV
Présentation de la marque ART CITY TV
Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par mademoiselle Sylvie BOULLOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART CITY TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ART CITY TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960274.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART CITY TV est expirée depuis le 12 novembre 2022.
Sylvie BOULLOUD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10